MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les présentes mentions légales.


Éditeur du site

Nom commercial : J.S.C.L Menuiserie
Nom : BENAILI Jérémy
Forme juridique : Entreprise individuelle

Numéro SIREN : 949 621 684
SIRET : 949 621 684 00016

Siège social :
69 rue du Bocage
85150 Saint-Julien-des-Landes – France


Responsable de la publication

Monsieur BENAILI Jérémy,
Dirigeant de J.S.C.L Menuiserie.


Activité

Travaux de menuiserie bois et PVC, pose de portes, fenêtres, volets roulants et battants, portails, clôtures, stores et motorisation.


Réalisation, location et gestion du site

ROY Création
Entreprise individuelle – Auto-entrepreneur
Nom : Rogé Yoann
Adresse : 12 rue du Général de Gaulle, 85150 Les Achards
SIRET : 888 469 632 00028
TVA : non applicable, article 293 B du CGI
E-mail : contact@roy-creation.fr

Le site internet est mis à disposition de l’éditeur dans le cadre d’un contrat de location mensuelle, incluant la création, l’hébergement, la maintenance technique et les mises à jour.


Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Site : https://www.o2switch.fr/


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de J.S.C.L Menuiserie, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.


Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

ROY Création ne saurait être tenu responsable du contenu publié par l’éditeur du site, celui-ci demeurant seul responsable des informations diffusées.


Données personnelles

Les informations collectées via le site sont destinées exclusivement à J.S.C.L Menuiserie et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, en adressant sa demande à l’éditeur.


Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de navigation.